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L'actualité de la FFN
Mercredi 19 Septembre 2012 - 14:35
Mise en ligne des statuts et règlements 2012-2013 - Le règlement intérieur et le règlement disciplinaire de la FFN modifiés sont consultables depuis la rubrique « Statuts et règlements FFN » du CFR dans laquelle vous retrouverez également les statuts, le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage, le règlement médical ainsi que les statuts types applicables aux Comités régionaux et départementaux.

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Mercredi 19 Septembre 2012 - 14:34
Assurance fédérale : mise en ligne des nouveaux documents - Dans la partie « Responsabilités et Assurances », le CFR met en ligne les notices d'information relatives aux garanties d'assurances pour la saison 2012-2013 ainsi que le nouveau formulaire de déclaration d'accident et l'attestation d'assurance.

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Mercredi 19 Septembre 2012 - 14:34
Assurance fédérale : nouveau formulaire de déclaration d'accident - Le formulaire de déclaration d'accident est à adresser directement à la Mutuelle des Sportifs dans les 5 jours de sa survenance par fax (01.53.04.86.87) ou à l'adresse suivante : Mutuelle des Sportifs, 2-4 rue Louis David - 75782 Paris cedex 16. Pour toute demande d'attestation personnalisée, veuillez prendre contact avec la MDS par mail (contact@grpmds.com).

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Mercredi 6 Octobre 2010 - 14:39
Mise en ligne du FFN Direct n°15 - La nouvelle saison sera aussi riche que l'ont été les championnats d'Europe de Budapest. Depuis un mois la Fédération a emménagé dans un siège moderne et fonctionnel, dont elle est propriétaire. Vous trouverez ainsi l'ensemble des nouvelles coordonnées des personnes affectées au siège fédéral et le calendrier des prochaines réunions qui se tiendront dans ces nouveaux locaux. Enfin, un point sera fait sur les nouveautés de la licence, sur le colloque 0/6 ans-Eveil Aquatique et sur l'annuaire fédéral. Bonne lecture et bonne saison !!!

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Lundi 20 Septembre 2010 - 11:19
Assurance fédérale : mise en ligne des nouveaux documents - Dans la partie « Responsabilités et Assurances », le CFR met en ligne les notices d'information relatives aux garanties d'assurances pour la saison 2010-2011 ainsi que la déclaration d'accident et l'attestation d'assurance.

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Lundi 20 Septembre 2010 - 11:18
Mise en ligne des statuts et règlements 2010-2011 - Les statuts, le règlement intérieur et le règlement disciplinaire de la FFN modifiés sont consultables depuis la rubrique « Statuts et règlements FFN » du CFR dans laquelle vous retrouverez également le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage ainsi que les statuts types applicables aux Comités régionaux et départementaux.

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Mardi 27 Juillet 2010 - 11:35
SACEM : le nouveau forfait sport amateur - La SACEM simplifie les démarches des clubs de sports amateurs. Pour se faire, elle met à leur disposition un nouveau barème destiné à couvrir la quasi-totalité des diffusions musicales auxquels ils peuvent avoir recours dans le cadre de leurs activités. Les associations peuvent trouver toutes ces informations sur le site internet de la SACEM ainsi qu'un formulaire de déclaration en ligne leur permettant de souscrire le forfait sport amateur et de bénéficier d'un tarif adapté.

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Jeudi 4 Mars 2010 - 14:07
Mise en ligne du FFN Direct n°14 - Le FFN Direct présente l'évolution de l'activité Eveil Aquatique 0/6 ans, et l'actualité du Département Equipement. Un éclairage synthétique du contrat unique d'insertion est effectué. Enfin, un retour rapide est fait sur le séminaire des athlètes de haut niveau du début janvier. Bonne lecture à tous.

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Jeudi 10 Décembre 2009 - 21:29
Mise en ligne du FFN Direct n°13 - Dans ce numéro, le FFN Direct revient sur le bilan des activités estivales : l'opération Savoir Nager et Nagez Grandeur Nature. Un éclaircissement sur la procédure d'opposition au transfert est proposé. Enfin, une rapide présentation du nouvel annuaire fédéral est faite ainsi qu'un panorama des dates à retenir. Bonne lecture à tous…

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Vendredi 12 Juin 2009 - 10:16
Mise en ligne du FFN Direct n°12 - En attendant les mondiaux de Rome, FFN Direct s'arrête sur les deux autres grands rendez-vous de l'été : l'Open EDF de Natation et l'opération « Savoir Nager ». Une présentation rapide du nouveau livret du licencié est faite ainsi qu'un éclairage sur les garanties d'assurance.

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Jeudi 11 Juin 2009 - 16:50
Vie associative : la fiscalité de l'association - Les associations ne sont en principe pas soumises aux impôts commerciaux en raison du caractère désintéressé de leur gestion. Cependant, depuis quelques années, de nombreuses associations ont développé des activités économiques. Cette évolution a conduit l'administration fiscale à préciser les critères d'appréciation du caractère lucratif ou non de l'association. Le CFR fait un point sur ces critères.

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Lundi 4 Mai 2009 - 15:07
CCNS : extension des derniers avenants - Les avenants n°34 et n°35 relatifs aux indemnités de licenciement et aux durées des périodes d'essai ont été étendus par arrêté du 23 avril 2009. Ces avenants sont désormais applicables à tous les employeurs de la branche sport depuis le 1er mai 2009. Pour connaître les dispositions de ces arrêtés, vous pouvez vous reporter aux pages 123 et suivantes du texte de la CCNS qui se trouve dans la partie CFR.

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Jeudi 23 Avril 2009 - 12:08
CCNS : Mise en ligne d'une fiche pratique sur les heures supplémentaires - Suite à la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, une fiche pratique précisant les nouvelles dispositions sur les heures supplémentaires est mise en ligne.

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Mercredi 15 Avril 2009 - 17:21
Vie associative : mise en ligne d'une fiche pratique sur le mécénat - Suite à la parution d'un guide pratique sur le mécénat édité par le ministère de la Santé et des Sports, le CFR met en ligne une fiche pratique qui présente les principaux points de ce dispositif.

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Vie Associative : Dossier de demande de subventions
Les associations qui souhaitent faire une demande de subventions peuvent faire une demande en ligne en utilisant le télé service dossier unique de demande de subvention ou bien remplir le formulaire CERFA. A noter : si ces outils ne sont pas obligatoires, les collectivités territoriales sont néanmoins encouragées à les utiliser.
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Définition du CFR...
Dans le cadre de la mise en œuvre de son Plan de Développement Fédéral 2005-2008, la dynamique de service prévoyait la création d'un Centre Fédéral de Ressources.
Le Centre Fédéral de Ressources a pour ambition de rassembler, collecter les informations, les réflexions, les suggestions, les propositions, le questionnement et les problématiques que rencontrent les clubs et les dirigeants du monde de la natation.
Ses missions principales sont :
  • la collecte d'informations institutionnelles, techniques et administratives ;
  • la mise en place d'une veille juridique et réglementaire ;
  • la création de support permettant d'accompagner les structures de la FFN dans leur gestion et leur développement.

Les missions du Centre ont pour objet de renforcer les liens existant entre la FFN et ses structures et de favoriser la mutualisation et la diffusion d'informations.

Le Centre Fédéral de Ressources peut-être contacté par mail à l'adresse suivante : cfr@ffnatation.fr
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